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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEM
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ART THEME BRASSERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART THEME BRASSERIE
SARL ARTEM

Numéro de dépôt :
3376479
Date de dépôt :
16/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2015
ART THEME BRASSERIE de ARTEM

Présentation de la marque ART THEME BRASSERIE

Déposée le 16 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART THEME BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEM domicilié(e) RUE DU 11 NOVEMBRE,83310 COGOLIN - 83310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 949 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARTEM domicilié(e) RUE DU 11 NOVEMBRE,83310 COGOLIN - 83310 - France.

La marque ART THEME BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART THEME BRASSERIE est expirée depuis le 16 août 2015.

ARTEM a également déposé les autres marques suivantes : ARTEM HOTEL NICE FRENCH RIVIERA , ARTEM


SARL ARTEM - RUE DU 11 NOVEMBRE,83310 COGOLIN - 83310 - France - SIREN 481949758


SARL ARTEM - RUE DU 11 NOVEMBRE,83310 COGOLIN - 83310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Café, thé, cacao, sucre, pâtisseries, confiserie, glaces, sandwish, pizzas. Bières, eaux minérales, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops, limonades, sodas. Boissons alcooliques, digestifs, vins, spiritueux. Services de restauration, services de bar, services traiteurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.